CONDITIONS DE VOYAGES

 

Conformément aux articles L.211-7 et L.211-17 du Code du Tourisme, les dispositions des articles R.211-3 à R.211-11du Code du Tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n’entrant pas dans le cadre d’un forfait touristique. La brochure, le devis, la proposition, le programme de l’organisateur constituent l’information préalable visée par l’article R.211-5 du Code du Tourisme. Dès lors, à défaut de dispositions contraires figurant au recto du présent document, les caractéristiques, conditions particulières et prix du voyage tels qu’indiqués dans la brochure, le devis, la proposition de l’organisateur, seront contractuels dès la signature du bulletin d’inscription. En l’absence de brochure, de devis, programme et proposition, le présent document constitue, avant sa signature par l’acheteur, l’information préalable visée par l’article R.211-5 du Code du Tourisme. Il sera caduc faute de signature dans un délai de 24 heures à compter de son émission. En cas de cession de contrat, le cédant et/ou le cessionnaire sont préalablement tenus d’acquitter les frais qui en résultent. Lorsque ces frais excèdent les montants affichés dans le point de vente et ceux mentionnés dans les documents contractuels, les pièces justificatives seront fournies. Les VOYAGES BERTRAND ont souscrit auprès de la compagnie HISCOX 19 Rue Louis le Grand -75002 PARIS un contrat d’assurance garantissant sa Responsabilité Civile Professionnelle.

 

Conditions générales d’exercice des activités relatives à l’Organisation et à la vente de voyages ou de séjours selon le Code du Tourisme.

 

Article R211-3

Sous réserve des exclusions prévues aux troisième et quatrième alinéas de l'article L. 211-7, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section.

En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage, émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l'adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés.

La facturation séparée des divers éléments d'un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la présente section.

Article R211-3-1

L'échange d'informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans les conditions de validité et d'exercice prévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Sont mentionnés le nom ou la raison sociale et l'adresse du vendeur ainsi que l'indication de son immatriculation au registre prévu au a de l'article L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l'adresse et l'indication de l'immatriculation de la fédération ou de l'union mentionnées au deuxième alinéa de l'article R. 211-2.

Article R211-4

Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l'occasion du voyage ou du séjour tels que :

1°- La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;

2°- Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil ;

3°- Les prestations de restauration proposées ;

4°- La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;

5°- Les formalités administratives et sanitaires à accomplir par les nationaux ou par les ressortissants d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d'accomplissement ;

6°- Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;

7°- La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;

8°- Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;

9°- Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l'article R. 211-8 ;

10°- Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;

11-° Les conditions d'annulation définies aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ;

12°- L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ;

13°- Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l'information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15 à R. 211-18.

Article R211-5

L'information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d'en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments.

En tout état de cause, les modifications apportées à l'information préalable doivent être communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat.

Article R211-6

Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l'un est remis à l'acheteur, et signé par les deux parties. Lorsque le contrat est conclu par voie électronique, il est fait application des articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Le contrat doit comporter les clauses suivantes :

1-° Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ;

2°- La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;

3°- Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates et lieux de départ et de retour ;

4°- Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d'accueil ;

5°- Les prestations de restauration proposées ;

6°- L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;

7°- Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;

8°- Le prix total des prestations facturées ainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article R. 211-8 ;

9°- L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d'atterrissage, de débarquement ou d'embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;

10°- Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;

11°- Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ;

12°- Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception au vendeur, et, le cas échéant, signalée par écrit, à l'organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;

13°- La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l'article R. 211-4 ;

14°- Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;

15°- Les conditions d'annulation prévues aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ;

16°- Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;

17°- Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur) ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l'acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;

18°- La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur ;

19°- L'engagement de fournir à l'acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :

a) Le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d'appel permettant d'établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;

b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct avec l'enfant ou le responsable sur place de son séjour ;

20°- La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l'acheteur en cas de non-respect de l'obligation d'information prévue au 13° de l'article R. 211-4 ;

21°- L'engagement de fournir à l'acheteur, en temps voulu avant le début du voyage ou du séjour, les heures de départ et d'arrivée.

Article R211-7

L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet.

Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa décision par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.

Article R211-8

Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article L. 211-12, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat.

Article R211-9

Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat telle qu'une hausse significative du prix et lorsqu'il méconnaît l'obligation d'information mentionnée au 13° de l'article R. 211-4, l'acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception :

-soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;

-soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.

Article R211-10

Dans le cas prévu à l'article L. 211-14, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date.

Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.

Article R211-11

Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :

-soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;

-soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l'acheteur pour des motifs valables, fournir à l'acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.

Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l'obligation prévue au 13° de l'article R. 211-4.

CONDITIONS PARTICULIERES :

 

1) Inscriptions :

Elles sont reçues dès la parution de la brochure aux bureaux des VOYAGES BERTRAND, et dans les Agences de Voyages.

Il est vivement recommandé de s'inscrire longtemps à l'avance.

Toute inscription pour être ferme et définitive doit être accompagnée d'un acompte de 30 % avec un minimum de 100 €.

Exceptionnellement, les voyages de la journée ne font l'objet que d'un seul versement , à l'inscription.

Le solde sera réglé au plus tard 30 Jours avant le départ par chèque bancaire, par chèque postal ou carte bancaire. Nous demandons instamment à nos clients de préciser le voyage auquel s'adresse un règlement. D'autre part, nous n'accuserons pas réception des règlements effectués par chèques postaux ou bancaires.

Les places dans le car sont attribuées dans l'ordre des inscriptions. Vous pouvez vous référer au plan d'autocar afin de mieux visualiser la place qui vous sera affectée pour la durée du voyage.

Ce plan est donné à titre indicatif et peut être modifié selon la capacité et l'aménagement de l'autocar.

Pour les voyages d’une journée, il n’est pas attribué de place dans l’autocar.

Pour les voyages avion, nous ne pouvons assurer de place dans le car, compte-tenu des usages en vigueur dans certains pays.

Nous nous réservons le droit de modifier sans préavis l'attribution des places en cas de nécessité ou pour assurer un meilleur confort, dans le cas, par exemple, de la mise en place de plusieurs cars sur un même voyage.

 

2°) PRIX : Les prix comprennent

- Les frais de transport dans des autocars rapides et confortables, équipés de fauteuils inclinables, d'air pulsé et climatisé avec aérateur individuel et d'air conditionné, de toilettes et vidéo.

  • Les services de guides-accompagnateurs (à partir de 20 participants minimum) ou guides locaux (sauf sur les voyages d’une journée, les Pèlerinages)
  • Les frais d'hôtels et de restaurants que nous engageons pour nos clients, du petit-déjeuner du 1er jour au déjeuner du dernier jour.
  • Toutefois, pour certains voyages, le petit-déjeuner n’est pas inclus. La précision est donnée pour chaque voyage.  Pour les voyages avion, voir ci-dessous.

- Les visites guidées et les entrées prévues à chaque voyage. Les prix des visites sont forfaitaires et ne peuvent donner droit à aucun remboursement si certaines ne pouvaient s'effectuer (jours fériés...). Elles seront remplacées dans la mesure du possible.

- Les trajets maritimes ou aériens prévus au programme. Toutes les compagnies aériennes retenues sur les programmes de voyages sont autorisées à desservir le territoire français par les autorités aéronautiques civiles compétentes. Selon les voyages sont réservées des Compagnies Régulières (liste non exhaustive)

. Air-France, British Airways, Lufthansa, KLM, Iberica, Vietnam Airlines

ou des Compagnies affrétées : Europe Airpost, Star Airlines, Sata, Spanair, Dubrovnik Airlines, Travel Service, XL Airways, Volotea, Vueling

- Les taxes d’Aéroport (connues à la date du 1er Juillet 2017)

- Les Assurances Assistance-Rapatriement (Contrat Europ-Assistance N° 53.789.367),  pour les voyages de plus de 2 jours, selon les indications précisées à chaque voyage. Afin de faciliter vos remboursements de frais médicaux, vous pouvez vous munir de votre Carte Européenne d’Assurance Maladie fournie par votre Caisse de Sécurité Sociale.

. En outre, en ce qui concerne les voyages avion, il convient de noter que les transports sont assurés sur vols réguliers ou vols spéciaux, en classe touriste ou "Vols Vacances" avec une franchise à partir de 20kg de bagages (15 Kg sur les vols affrétés ou spéciaux) et que les circuits touristiques sont assurés par des autocars ou minibus locaux. De plus, les repas des premier et dernier jours ne sont pas inclus, puisque fonction des horaires de vols. La précision sera donnée avec les instructions de départ.

 

. Ne sont pas compris :

- Les boissons, sauf mention spéciale et toutes dépenses de nature personnelle.

- Les frais de visa. Sauf si mentionnés

- Les taxes d'Aéroport qui sont à régler individuellement au départ du pays visité (sauf mention contraire précisée dans le programme),

. Les excursions facultatives dans certains circuits ou séjours (dans ce cas, elles sont à payer au conducteur du car ou à l'accompagnateur).

- Les entrées payantes pour les visites de musées, monuments, grottes ou autres (sauf indications contraires précisées au programme).

- Toutes dépenses extraordinaires consécutives à un événement dont l'Agence ne peut être tenue responsable, tel que grèves, avions ou bateaux retardés du fait des compagnies aériennes ou maritimes, mauvaises conditions atmosphériques...

- Les repas lors de transferts vers les aéroports.

- Les Assurances Annulation-Bagages. Une assurance annulation-bagages vous sera proposée à l'inscription. Son montant varie en fonction du prix du voyage et est indiqué pour chaque destination. Elle couvre les risques décrits dans les paragraphes 10- 11 et 12 ci-après.

 

3°)  COMPOSITION ET REVISION DES PRIX :

Les prix indiqués dans notre brochure sont établis en fonction des données économiques suivantes :

  • le coût du transport, lié notamment au coût du carburant
  • Redevances et taxes afférentes aux prestations offertes, telles que les taxes d’atterrissage, d’embarquement, de débarquement dans les ports et aéroports.
  • Les VOYAGES BERTRAND se réservent le droit de répercuter des hausses liées au carburant, ou liées à des hausses de taxes aéroportuaires imposées par divers prestataires jusqu’à la date du départ du voyage.
  • De même, les VOYAGES BERTRAND se réservent le droit de répercuter toute variation des taux de TVA tant en France que celle imposée sur les prestations à l’étranger.

Ces hausses ne peuvent être motif d’annulation.

  • Cours des devises, entrant dans la composition des prix des voyages à la date du 1er Juillet 2017 et sur la base d’1 € = 1,14 $ américain  – 1 US dollar = 0,87 €
  • Toute modification de 3 % des taux de change, des tarifs et des conditions d’exécution par les fournisseurs, transporteurs, hôtels et autres prestataires, entraînera le réajustement en plus ou en moins du prix des prestations avec un préavis de 30 jours (sauf en cas de dévaluation officielle,  d’inscription à moins d’un mois du départ, de revalorisation des taxes d’Aéroport, de sécurité et d’augmentation du coût des carburants).

Bien évidemment, cette fluctuation de devises ne s’apprécie que sur les prestations qui nous sont facturées en devises et qui peuvent représenter selon les voyages 30 % à 70 % du prix total.

La modification éventuelle du prix des voyages sera notifiée 30 jours avant le départ. Le voyageur disposera d'un délai de 8 jours, à réception de la notification du nouveau prix pour l'accepter ou demander l'annulation de son inscription. La renonciation au voyage sera effectuée sans frais. En cas d'absence de réponse dans le délai de 8 jours, le voyageur sera réputé accepter le nouveau prix.

. Le cours des monnaies indiqué dans la brochure correspond au taux acheteur des devises au 1er Juillet 2017. Certaines monnaies étant difficilement négociables ou impossibles à se procurer en France, nous avons indiqué la monnaie de référence (souvent le dollar américain) sur la base d’1 € = 1,14 $ américain, 1 US Dollar = 0,87 €

 

4°) RESPONSABILITE :

Les Voyages BERTRAND, sont immatriculés sous la référence IM 079100007 conformément à l’article L.141.2 du code du tourisme. Ils sont couverts  par une Assurance Responsabilité Civile (HISCOX –Contrat RCP0081344 – 19 Rue Louis Legrand -75002 PARIS) qui couvre les dommages corporels, matériels et immatériels qui pourraient être causés aux participants des voyages par suite de carence ou de défaillance de ses services. Tous dommages corporels, matériels et immatériels confondus sont assurés, par année d'assurance, jusqu'à hauteur de 3 000 000 €uros. La garantie financière est souscrite auprès de l’APST – Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme – 15 avenue Carnot – 75017 Paris. Les Voyages Bertrand sont membre d’ATOUT FRANCE.

Au cas où des événements imprévus nous obligeraient à le faire, nous nous réservons la possibilité de modifier les dates, l'itinéraire et l'ordonnancement général d'un voyage. Si les services ne peuvent être assurés, le remboursement intégral des sommes correspondant exclusivement à ces services non fournis sera effectué. Ce catalogue correspond à l'offre préalable prévue au Code du Tourisme R 211-4. Les prix, horaires et itinéraires mentionnés dans ce programme ne sont pas contractuels et peuvent être modifiés, Toute modification sera portée à la connaissance de nos clients dès leur apparition ou à la signature du Contrat.

En raison des aléas toujours possibles dans les voyages, en particulier à l'étranger, les participants sont avertis que ce qui leur est décrit constitue la règle, mais qu'ils peuvent constater et subir des exceptions dont nous vous prions par avance de nous excuser.

Par contre, en cas de fourniture de prestations supplémentaires d'hôtellerie, de restaurations demandées par un voyageur, un supplément de prix pourra être demandé.

De même, si un voyage ne réunit pas un nombre suffisant de partants (20 personnes par voyage), nous pourrons annuler le départ. Dans ce cas, les sommes versées par un voyageur lui seront remboursées, sans aucune indemnité de part et d'autre. Cette décision sera communiquée au plus tard 21 jours avant la date du départ, excepté pour les voyages de 2 à 7 jours, ainsi que  les voyages d’1 jour, où le délai est ramené à 7 jours. Nous ferons le maximum pour proposer d'autres formules de remplacement.

Concernant les voyages par avion, nous sommes tributaires des horaires parfois fluctuants des Compagnies Aériennes qui peuvent être modifiés même à quelques jours du départ.

Les nombreuses rotations des appareils et surtout des impératifs de sécurité qui priment tout, peuvent parfois entraîner certains retards en période de gros trafics. Nous nous conformons alors aux règles en usage dans toutes les compagnies aériennes. Néanmoins, le retard éventuellement subi ne pourra entraîner aucune indemnisation à quelque titre que ce soit, notamment du fait de modification de durée du programme initialement prévu. Les préjudices subis dans le cadre d'un transport aérien relèvent des accords internationaux définis par la Convention de Varsovie.

Compte-tenu des difficultés inhérentes à certains voyages, séjours ou circuits, et de l’autonomie physique et psychique qu’ils impliquent, les Voyages Bertrand se réservent la possibilité de refuser toute inscription, voire toute participation qui leur paraîtrait non adaptée avec les contingences de tels voyages, séjours ou circuits.

Le client devra produire un certificat médical d’aptitude en ce sens, la garantie de la Compagnie d’assurance n’étant pas acquise s’il s’avérait que l’état physique ou moral de cette personne ne lui permettait pas un tel voyage.

Réclamations : Les VOYAGES BERTRAND remettent à chaque voyage une fiche d’appréciation. Cette fiche ne tient pas lieu de fiche de réclamation.

Pour être recevable, toute réclamation doit nous parvenir par lettre recommandée, accompagnée de toutes les pièces justificatives dans un délai de 15 jours, après la date de retour du voyage. Toute réclamation hors délais est  irrecevable. Le délai de réponse peut varier en fonction de la durée de notre enquête auprès des prestataires de services concernés.

 

5°) LIEU et HORAIRE DE DEPART :

L’heure exacte et le lieu de départ sont adressés aux participants dans la semaine précédant le voyage. Compte tenu de l’évolution du trafic aérien, certains départs peuvent s’effectuer en soirée, ou tôt le matin. La liste des villes de départ possible figure page 1. Nous assurons également des départs de toute localité à partir de 4 inscriptions groupées. Nous vous proposons également la possibilité de taxi à tarif préférentiel au départ de votre localité. Renseignez-vous dans votre Agence.

  • Pour les voyages d’une journée, le départ de POITIERS a lieu du Parcobus de la ½ Lune

Concernant le stationnement dans notre garage de Poitiers, nous vous offrons gracieusement cette possibilité en précisant toutefois, compte-tenu de la forte demande, que nous ne pouvons garantir le stationnement de votre véhicule dès le 1er jour dans notre garage, et que nous déclinons toute responsabilité en cas de dommage ou vol. Nous vous remercions de bien vouloir observer les instructions de stationnement le jour du départ.

Bon à Savoir

Les départs de voyage desservant plusieurs localités nous amènent parfois à emprunter des itinéraires qui ne sont pas nécessairement les plus directs. Cette situation peut entraîner des inconvénients au niveau des temps de trajet, que nous nous efforçons bien entendu de limiter. Les navettes sont effectuées avec des véhicules qui n’ont pas toujours le confort des autocars de  grand tourisme.

 

6°)  REDUCTION POUR ENFANTS :

Pour les voyages en autocar, les enfants de moins de 12 ans bénéficient d'une réduction de 5 %. Exceptionnellement, cette réduction est portée à 10 % pour les voyages à LOURDES.

 

7°)  HOTELLERIE :

Nous demandons instamment à nos clients de bien vouloir nous préciser dès l'inscription, les chambres désirées (chambre à grand lit, 2 lits, 1 lit)... Il sera tenu compte du logement demandé. Il convient aussi de noter que maintenant la plupart des chambres sont équipées de Bain ou Douche/WC.

Le nom et le classement des Hôtels est mentionné à titre indicatif et nous nous réservons le droit de les remplacer par d'autres de catégorie similaire en cas de nécessité. La classification des Hôtels est indiquée selon les normes des pays concernés.

 

8°)  CHAMBRES INDIVIDUELLES :

Elles ne sont accordées que dans la mesure des possibilités de l'hôtelier, leur nombre étant très limité. Un supplément sera perçu des personnes qui le demanderont. Le supplément pour chambre individuelle est payable avant le départ (se renseigner à l'inscription).

Il sera remboursé à la fin du voyage proportionnellement à la non-fourniture de ce service. Il convient de noter que le nombre de chambres à 1 lit est toujours limité pour chaque voyage et que leur confort est presque toujours inférieur au confort des chambres à 2 lits. En cas d'impossibilité de fournir des chambres à 1 lit, les voyageurs se verront attribuer une chambre à 2 lits à partager avec une autre personne.

 

9°)  CHAMBRES PARTAGEES :

Les inscriptions en chambre partagée ne font l'objet d'aucune assurance quant à leur fourniture. En effet, cette fourniture est liée à la présence d'un ou d'une partenaire. En cas d'absence de ce partenaire, le supplément "chambre individuelle" devra être acquitté avant le départ du voyage. Nous attirons votre attention sur ce point très important.

 

10°)  BAGAGES

Les bagages font l'objet de tous nos soins. Ils sont acceptés sur la base d'une valise de dimension normale par personne. Cette valise est placée dans les soutes de l'autocar. Il est recommandé aux voyageurs d'étiqueter leurs bagages et de s'assurer de leur embarquement chaque matin avant le départ de l'Hôtel. En outre, les clients qui le désirent, peuvent avoir un bagage à main de dimension telle qu'il puisse être placé soit dans les porte-bagages à l'intérieur du car, soit sous les sièges. Les bagages ne sont assurés que durant le transport. Pour les voyages "Avion" ils sont assurés selon les conditions des transports aériens.

Les valises sont assurées jusqu'à concurrence de 800 euros sous réserve d'une franchise de 40 euros par valise. Les personnes désirant souscrire une assurance complémentaire pourront s'adresser à nos bureaux, moyennant une prime supplémentaire. 

Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration pour les petits bagages à main, vêtements, appareils de photos, caméras ou souvenirs achetés au cours du voyage, laissés dans le car au cours du voyage ou dans les hôtels, restaurants ou autres moyens de transports.

D'autre part, nous précisons qu'il ne nous est pas possible d'assurer les recherches d'objets ou vêtements oubliés au cours du voyage. Ceci en raison des problèmes qui sont chaque année de plus en plus nombreux.

 

11°)  ANNULATIONS :

En cas d'annulation par le client, le remboursement des sommes versées interviendra déduction faite des frais d'annulation précisés ci-dessous en fonction de la date d'annulation, par rapport à la date de départ du voyage (sauf pour les voyages avion et bateau ainsi que certains séjours  où les conditions d'annulation sont celles du voyagiste  et prestataires concernés, renseignez-vous à l'inscription).

 

. Frais d'annulation :

Franchise et Frais de dossier

Par personne

Avec Garantie Annulation

Sans Garantie Annulation

à plus de 30 jours avant le départ

45 €

60 €

entre 30 et 21 jours avant le départ

45 €

25 %*

entre 20 et 8 jours avant le départ

50 €

50 %*

entre 7 et 2 jours avant le départ

50 €

75 %*

à mois de 1 jour avant le départ

55 €

100 %*

*sur le montant total de la facture hors taxes d’aéroport et frais de visa

 

Les montants par personne indiqués en euros, correspondent aux frais de dossier, qui ne sont pas remboursables, quelles que soient les circonstances, y compris avec la prise en charge par l’assurance annulation.

Ces frais sont ramenés à 35 € par personne pour les voyages de moins de 500 €.

Si un voyageur abandonne un circuit en cours de route ou ne se présente pas au départ pour quelque cause que ce soit, aucun remboursement ne sera consenti.

En cas d’annulation à un voyage, il convient de noter que la prime d’assurance n’est jamais remboursable, et reste indépendante des frais de dossier.

Pour les voyages d'une journée, il sera retenu 10 Euros de frais d'annulation par personne, augmenté éventuellement des prix du Billet de spectacle, dans le cas où celui-ci n'aura pu être revendu.

 

12°)  ASSURANCE ANNULATION-BAGAGES - INTERRUPTION DE SEJOUR

Les VOYAGES BERTRAND conseillent de souscrire un contrat Assurance Annulation-Bagages - Contrat ASSURINCO N° 78 675 869  qui permet de couvrir les frais importants que peut entraîner une annulation de participation à un voyage, et accorde une garantie plus étendue pour les bagages. Le prix de cette assurance varie en fonction du prix du voyage et vous est donné pour chaque destination, avec le prix du voyage.

 

Cette Assurance rembourse les frais prévus ci-dessus (article 11) dans les conditions suivantes :

- Maladie grave, accident ou décès, de vous-même, de votre conjoint, ou de toute personne vous accompagnant (même bulletin d'inscription), de vos ascendants ou descendants, beau-père, belle-mère, ses frères, soeurs, beaux frères, belles soeurs ou gendres, ou belles-filles.

Par maladie grave, on entend : toute altération de santé ou toute atteinte corporelle, constatée par un médecin, interdisant à l'assuré de quitter son domicile à la date du départ, ou de pratiquer toute activité professionnelle.

- Les maladies ou accidents y compris les rechutes ou aggravations d'accidents ou les maladies antérieures à l'inscription au voyage.

- Destruction à plus de 5O % de vos locaux professionnels ou privés.

- Complications imprévisibles de la grossesse,

- Convocation à un examen ou convocation administrative,

- Le Refus de visa

- La modification ou suppression de congés payés. (franchise de 100 €)

Cependant l'assurance annulation ne couvre pas tous les cas, et notamment ceux qui ne sont pas des "faits imprévus" par exemple : la toxicomanie, l'alcoolisme et leurs conséquences, le défaut ou l'impossibilité de vaccination, la dépression, traitements psychiques qui n'entraîneraient pas une hospitalisation supérieure à 4 jours, les accidents dus à la pratique de sports dangereux, les épidémies, la pollution, les catastrophes naturelles visées par la Loi 82600 du 13 Juillet 1982, les grèves, les actes de terrorisme.

La maladie survenant plus d'un mois avant le départ doit faire l'objet d'une déclaration d'annulation immédiate du voyage, sous peine de non prise en charge.

Cette assurance apporte une extension de garantie Bagages, perte, vol ou détérioration de 800 € à 1500 € par personne (sont exclus des garanties, le vol d'espèces, de billets de banque, documents titres, valeurs, objet en or ou bijoux). (Franchise de 30 €)

Sont exclus de garanties :

. le vol des bagages, effets et objets personnels laissés sans surveillance dans un lieu public ou entreposés dans un local à disposition commune de plusieurs personnes.

. le vol de tout appareil de reproduction du son et/ou de l’image et ses accessoires laissés sans surveillance par l’assuré.

Cette assurance complémentaire vous couvre en cas de retard supérieur à 24 Heures dans la livraison de vos bagages sur votre lieu de séjour pour l’achat de biens de première nécessité (à concurrence de 300 €)

 

Interruption de séjour :

L’assurance “ Interruption de séjour ” garantit le remboursement des prestations non utilisées, en cas de rapatriement médical, ou en cas de décès d’un proche parent, sous déduction d’une franchise de 1  jour et de la billetterie aérienne. La Convention d'Assurance Annulation est tenue à la disposition des voyageurs.

Nous vous précisons que certains voyages "Avion" ou "Bateau" sont réalisés en collaboration avec des voyagistes (TOP OF TRAVEL,  CROISIEUROPE, OLLANDINI,  PLEIN VENT, NATIONAL TOURS, FRAM, QUARTIER LIBRE - AMSLAV…) les conditions d‘annulation sont celles du voyagiste concerné. Renseignements à l’inscription.

 

13°) ASSURANCE ASSISTANCE-RAPATRIEMENT

Pour tous les voyages de plus d’une journée, les VOYAGES BERTRAND vous offrent l’assurance ASSISTANCE-RAPATRIEMENT. Le détail du contenu des garanties vous est remis à l’inscription. Il est important de se reporter aux éventuelles exclusions, notamment en cas de maladie préexistante.

Le jour même du sinistre, et pour tout sinistre intervenant en cours de voyage, et susceptible de faire intervenir EUROP ASSISTANCE et ses garanties, il est très important d’ouvrir un dossier auprès du N° 01.41.85.85.85.

Les frais de taxi local en France ou à l’étranger sont pris en charge, uniquement sur prescription médicale.

 

14°)  PASSEPORTS - CARTE D'IDENTITE NATIONALE - VISAS - FORMALITES POUR LES MINEURS:

Tout français se rendant à l'Etranger doit être muni d'un Passeport ou d'une Carte d'Identité Nationale délivrée depuis moins de dix ans.

Les cartes d’Identité dont la validité est prorogée de 5 ans par l’Etat français ne sont pas acceptées dans tous les pays étrangers. Renseignez vous auprès de votre Préfecture et de votre Agence.

Le Passeport est obligatoire pour LE VIETNAM – CUBA (Croisière des Caraïbes)

Nous attirons votre attention sur le fait que le Passeport, pour entrer dans un nombre important de pays, doit être valable encore 6 mois après la date du retour.

 

PASSEPORT :

Nous attirons également votre attention sur la nécessité d’être en possession d’un passeport à données biométriques avec photo numérique pour satisfaire les contrôles douaniers à destination de certains pays (Etats-Unis) et pour les transits par les Etats-Unis.

 

Lors de votre inscription, il est indispensable de faire valider votre passeport par votre Agent de Voyage.

De plus, pour entrer aux Etats-Unis, il convient de remplir un formulaire spécial, qui devra être joint au passeport.

Ce formulaire est payant et non compris dans le prix du voyage.

 

Lorsqu'un visa est nécessaire, nous nous chargeons de l'obtention de ce visa, qui reste à la charge des voyageurs.

 

TRES IMPORTANT : Les enfants mineurs se rendant à l'étranger  doivent être munis d'une attestation de sortie de France délivrée au père du mineur par le Commissaire de Police ou le Maire de son domicile (pour les mineurs accompagnés de leur père ou de la personne ayant la puissance paternelle, le livret de famille devra être présenté au passage de la frontière)

 

15°)  MESSE DOMINICALE :

Lorsque le premier jour du voyage est un dimanche, il n'y a pas d'arrêt pour la Messe, ceci en raison des possibilités qu'ont maintenant les voyageurs d'assister à une messe le samedi soir, veille du départ.

En cours de voyage, nous faciliterons au mieux l'assistance à la Messe du Dimanche, sans toutefois la garantir : pas de messe matinale dans certaines paroisses, ou pas d'églises catholiques dans certains pays étrangers.

Actualités